Réduire la fréquence et la gravité des accidents du travail., Recap

Le dernier « Rapport d’évaluation des politiques de sécurité sociale – AT-MP » permet de mettre en perspective les enjeux en matière de santé sécurité pour la France.

L’objectif n°1 est de réduire, grâce à la prévention, la fréquence et la gravité des accidents du travail,
des accidents de trajet et des maladies professionnelles.

Nous vous proposons une synthèse de ce rapport.

L’indice de fréquence des accidents du travail

Les indicateurs permettent de suivre l’évolution du niveau du risque pour une activité ou un secteur ; l’entreprise peut se situer dans sa branche d’activité ou son secteur.

Voici les méthodes de calcul des principaux indicateurs :

  • Indice de fréquence (IF) = (nb des accidents en premier règlement/effectif salarié) x 1 000
  • Taux de fréquence (TF) = (nb des accidents en premier règlement/heures travaillées) x 1 000 000
  • Taux de gravité (TG) = (nb des journées perdues par incapacité temporaire/heures travaillées) x 1 000
  • Indice de gravité (IG) = (somme des taux d’incapacité permanente/heures travaillées) x 1 000 000

L’indice de fréquence des accidents du travail en France est de 30,1, cela signifie qu’il y a eu, une année donnée, 30 accidents avec arrêt pour 1000 salariés en équivalents temps plein.

Evolution de l’indice de fréquence des accidents du travail

La fréquence des accidents du travail ayant entraîné un arrêt diminue sur longue période, pour atteindre 30,1 pour 1 000 salariés en 2021 (contre 42,8 en 2001).

Indice de fréquence des accidents du travail et des maladies professionnelles – Source : Cnam – statistiques nationales AT-MP, SNTRP

Interprétation :

1 / La crise sanitaire a entrainé forte diminution de l’activité et, en conséquence, du nombre de sinistres.

2 / La fréquence des accidents de trajet avec arrêt diminue en 2021 : 4,4 pour 1 000 salariés.

3 / La fréquence des maladies professionnelles avec arrêt est en légère diminution depuis 2013 (2,4 pour 1 000 salariés en 2021), mais reste à un niveau deux fois supérieur à celui de 2001, du fait d’une augmentation du nombre de reconnaissances entre 2004 et 2011.

4 / La baisse est contrastée entre les pathologies, les reconnaissances de TMS par exemple ayant augmenté entre 2017 et 2021

Décryptage par secteur d’activité

Le secteur de l’hébergement médico-social et social, et de l’action sociale sans hébergement, est le plus accidentogène avec 63,5 sinistres pour 1 000 salariés en 2021..

Ensuite vient le secteur transport et entreposage (54 sinistres pour 1 000 salariés en 2021) et de la construction (50,5 pour 1 000). A noter que pour ce dernier, le nombre de sinistres tend à diminuer : respectivement -12 % et -24 % depuis 2012

Indices de fréquence sur 10 ans des accidents du travail pour les secteurs « NAF38 » dont l’indice de fréquence est supérieur à la moyenne nationale tous secteurs confondus – Source : Cnam DRP

Attention toutefois car les résultats sont plus contrastés en matière de gravité des accidents. Le nombre de journées de travail perdues en raison d’un accident du travail a progressé de 10 % entre 2001 et 2021 .

Comment réduire la fréquence des accidents dans mon entreprise ?

La première règle (obligation légale) consiste à identifier les risques en produisant le DUERP.

Ensuite, il est nécessaire de sensibiliser régulièrement les collaborateurs sur les risques inhérent à leur travail. Ces derniers ont besoin d’être accompagnés par les responsables QHSE ou les animateurs QHSE. Chez Récap nous avons créé un outil optimisé pour le terrain qui permet de transmettre les consignes de prévention, tracer les informations et certifier vos actions de prévention.

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